Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MELISSA
Numéro de dépôt :
1705471
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
30/09/2001
Présentation de la marque MELISSA
Déposée le 30 septembre 1991 par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE MELISSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « MELISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MELISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELISSA est expirée depuis le 30 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16