Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLIVANCE
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3462056
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/11/2026
SOLIVANCE de GROUPEMENT D\'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE

Présentation de la marque SOLIVANCE

Déposée le 10 novembre 2006 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SOLIVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE domicilié(e) 139/147 rue Paul Vaillant-Couturier - 92240 - MALAKOFF - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque SOLIVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLIVANCE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAUSSURES QUI COURENT VITE , LES CHAUSSURES QUI COURENT VITE , A PLEINE VIE + , HUMANIS CAPITAL EN DEPENDANCE , HUMANIS SANTE AGRICOLE , HUMANIS AGILEO PREVOYANCE , OBSEÏS , Humanis Bénévolat , RADIANCE GROUPE HUMANIS , EPSENS


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE, Groupement d'intérêt économique - 139/147 rue Paul Vaillant-Couturier - 92240 - MALAKOFF - France


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605363 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-19

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631146 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27

Inscription le 22 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766873 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22

– assurance. – caisses de retraite. – institutions de prévoyance. – épargne. – mutuelle (opérations d'assurance).

– transmission de données. – par terminaux d'ordinateurs, – notamment via la télématique – et/ou Internet. – messagerie électronique.