Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S EXPATRIER MODE D EMPLOI PREVOYANCE SANTE EMPLOI FISCALITE RETRAITE
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
4047452
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2023
S EXPATRIER MODE D EMPLOI PREVOYANCE SANTE EMPLOI FISCALITE RETRAITE de GROUPEMENT D\'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE

Présentation de la marque S EXPATRIER MODE D EMPLOI PREVOYANCE SANTE EMPLOI FISCALITE RETRAITE

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S EXPATRIER MODE D EMPLOI PREVOYANCE SANTE EMPLOI FISCALITE RETRAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE domicilié(e) 137/147 rue P.V. Couturier - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 201 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque S EXPATRIER MODE D EMPLOI PREVOYANCE SANTE EMPLOI FISCALITE RETRAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S EXPATRIER MODE D EMPLOI PREVOYANCE SANTE EMPLOI FISCALITE RETRAITE est expirée depuis le 15 novembre 2023.

GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAUSSURES QUI COURENT VITE , LES CHAUSSURES QUI COURENT VITE , A PLEINE VIE + , HUMANIS CAPITAL EN DEPENDANCE , HUMANIS SANTE AGRICOLE , HUMANIS AGILEO PREVOYANCE , OBSEÏS , Humanis Bénévolat , RADIANCE GROUPE HUMANIS , EPSENS


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE, Groupement d'intérêt économique - 137/147 rue P.V. Couturier - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 753201144


Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 22 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766873 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; imprimés ; livres ; livrets ; carnets ; prospectus ; tracts ; plaquettes ; dépliants ; catalogues ; annuaires ; guide ; guides de voyage ; manuels ; cahiers ; journaux ; revues ; magazines et périodiques ; revues professionnelles ; brochures ; fiches en papier ou en carton illustrées ; plans ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; lettres d'information ; bulletins, bulletins d'information ; documentations d'affaires ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; compilation de renseignements ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits et/ou de services ; relations publiques ; études de marchés, établissement de statistiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de retraite ; services d'assurance pour la protection sociale, la retraite ; conseils et informations des entreprises et des particuliers en matière d'assurance pour la protection sociale, la retraite, les caisses de prévoyance et les services d'épargne ; estimation financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations et expertises fiscales ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, symposiums, séminaires, conférences ou congrès ; organisation de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; représentation de spectacles ; organisation de jeux, de concours, de salons et d'expositions à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation d'animations, de rencontres et d'événements à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; informations, y compris en ligne, en matière d'éducation, de formation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; centre de soins et de mise en relation avec des services de professionnels de la santé ; conseils dans le domaine de l'ensemble des services précités ;

Services juridiques ; recherches juridiques ; service d'informations en matière juridique ; services de conseils et d'assistance professionnels en matière juridique ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.