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Marques déposées par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GRAMMA Régi par l'ordonnance du 23 Septembre 1967
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G GRAMMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G GRAMMA
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GRAMMA Régi par l'ordonnance du 23 Septembre 1967

Numéro de dépôt :
1654960
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2001
G GRAMMA de GROUPEMENT D\'INTERET ECONOMIQUE GRAMMA Régi par l\'ordonnance du 23 Septembre 1967

Présentation de la marque G GRAMMA

Déposée le 10 avril 1991 par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GRAMMA Régi par l'ordonnance du 23 Septembre 1967 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G GRAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GRAMMA Régi par l'ordonnance du 23 Septembre 1967, domicilié(e) Les Julliottes, 2, Rue Louis Pergaud, 94700 MAISONS ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque G GRAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G GRAMMA est expirée depuis le 10 avril 2001.


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GRAMMA Régi par l'ordonnance du 23 Septembre 1967 - Les Julliottes, 2, Rue Louis Pergaud, 94700 MAISONS ALFORT - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés