Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOINT GAZINOX
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GAZINOX

Numéro de dépôt :
95603385
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2005

Présentation de la marque JOINT GAZINOX

Déposée le 28 décembre 1995 par la société GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GAZINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOINT GAZINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GAZINOX domicilié(e) 17 Rue Alfred Roll, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 391 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque JOINT GAZINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOINT GAZINOX est expirée depuis le 28 décembre 2005.


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GAZINOX - 17 Rue Alfred Roll, 75017 PARIS - France - SIREN 390391167


CMR INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°364101 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Feuillard, fils et tresses métalliques; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques rigides; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques flexibles; vannes et robinets métallique; récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches métalliques pour gaz sous pression; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonne, bouteille et cartouches pour gaz sous pression; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations, compensateurs de dilatation, y compris lyres, pour tuyaux, conduites et canalisationsmétalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production d'eau chaude et de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution de gaz, de distribution d'eau et installations sanitaires; brûleurs et appareils à gaz, chauffe-eau, chaudières à gaz; dispositifs de réglage et de sureté pour conduites et appareils à gaz, détecteurs de gaz, organes de coupure automatique de gaz; détendeurs de pression de gaz, obturateurs de sécurité, vannes et robinets pour tuyaux et canalisations de gaz et d'eau; rondelles de robinets et raccords de conduites de gaz et d'eau; installations de distribution de gaz; installations de distributions d'eau, installations pour le dessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour l'adoucissement, pour la filtration, pour la purification, pour le refroidissement et pour le chauffage de l'eau; installations de réfrigération; appareils et installations de conditionnement d'air.Tubes, tuyaux, conduites, gaines et fourreaux en caoutchouc et en mùtière plastique; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour recipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches de gaz sous pression non métalliques; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations non métalliques; joints d'étanchéitépour manc hons, raccords et tuyaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.