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Marques déposées par Groupement d'Intérêt Economique du Domaine de BAUFON
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ICEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICEL
Groupement d'Intérêt Economique du Domaine de BAUFON, régi par la loi du 23 septembre 1967

Numéro de dépôt :
1412817
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1997

Présentation de la marque ICEL

Déposée le 10 juin 1987 par Groupement d'Intérêt Economique du Domaine de BAUFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement d'Intérêt Economique du Domaine de BAUFON, régi par la loi du 23 septembre 1967, domicilié(e) AGDE (Hérault). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ICEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICEL est expirée depuis le 10 juin 1997.

Groupement d'Intérêt Economique du Domaine de BAUFON a également déposé les autres marques suivantes : BAUFON


Groupement d'Intérêt Economique du Domaine de BAUFON, régi par la loi du 23 septembre 1967 - AGDE (Hérault). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).