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Marques déposées par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DU BASSIN DE LA GARONNE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DU BASSIN DE LA GARONNE

Numéro de dépôt :
1107178
Date de dépôt :
19/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 septembre 1979 par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DU BASSIN DE LA GARONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DU BASSIN DE LA GARONNE, domicilié(e) Domaine de Mille-Feuilles, 82200 MOISSAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107178.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 1989.

GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DU BASSIN DE LA GARONNE a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE BLEUE


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DU BASSIN DE LA GARONNE - Domaine de Mille-Feuilles, 82200 MOISSAC. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.