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Marques déposées par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES PRODUITS FERMIERS DU PAYS DE PAIL (G.I.E
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Pays de Pail
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pays de Pail
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES PRODUITS FERMIERS DU PAYS DE PAIL (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
98735251
Date de dépôt :
28/05/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2008

Présentation de la marque Pays de Pail

Déposée le 28 mai 1998 par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES PRODUITS FERMIERS DU PAYS DE PAIL (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pays de Pail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES PRODUITS FERMIERS DU PAYS DE PAIL (G.I.E.), domicilié(e) LA TASSE, 53370 GESVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMOY DANIELE - France.

La marque Pays de Pail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays de Pail est expirée depuis le 28 mai 2008.


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES PRODUITS FERMIERS DU PAYS DE PAIL (G.I.E.) - LA TASSE, 53370 GESVRES - France


COMMOY DANIELE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Cidre Poiré Fromage de chèvre Volailles Miel Farine de sarrasin.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.