Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C transport
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT (Groupement d'intérêt économique)

Numéro de dépôt :
3111423
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2011

Présentation de la marque C transport

Déposée le 13 juillet 2001 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C transport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT domicilié(e) 75, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 377 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque C transport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C transport est expirée depuis le 13 juillet 2011.

GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : AIL transport


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT (Groupement d'intérêt économique) - 75, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS - France - SIREN 320377468


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques de mesurage, de contrôle, de commande ; équipements embarqués sur des véhicules pour le traitement de l'information, la transmission de données et le contrôle-commande ; langage informatique, logiciels (programmes enregistrés), circuits imprimés, câbles électriques, connexion, interfaces informatiques, raccordements électriques, mémoires pour ordinateurs, microprocesseurs. Analyse et consultation pour l'implantation de logiciels et d'équipements électriques et électroniques embarqués sur des véhicules et notamment conception d'architectures électriques et électroniques ; élaboration, mise à jour et maintenance de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.