ARTHEMIS
Présentation de la marque ARTHEMIS
Déposée le 2 août 1990 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupement d'Intérêt Economique de Prévoyance Sociale “ GIEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTHEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTHEMIS est expirée depuis le 2 août 2020.
Groupement d'Intérêt Economique de Prévoyance Sociale “ GIEPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179194 - Publication au BOPI 2000-07-26
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445434 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05