Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTHEMIS
Groupement d'Intérêt Economique de Prévoyance Sociale “ GIEPS ”, GIE

Numéro de dépôt :
1608645
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2020

Présentation de la marque ARTHEMIS

Déposée le 2 août 1990 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupement d'Intérêt Economique de Prévoyance Sociale “ GIEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupement d'Intérêt Economique de Prévoyance Sociale “ GIEPS domicilié(e) 20, Chemin des Sables - 06160 - JUAN-LES-PINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 012 997 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain, Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France.

La marque ARTHEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTHEMIS est expirée depuis le 2 août 2020.

Groupement d'Intérêt Economique de Prévoyance Sociale “ GIEPS a également déposé les autres marques suivantes : ET SI VOUS PENSIEZ A DEMAIN , GIE DE PREVOYANCE SOCIALE , SURVIE , G I E P S , VOTRE SANTE A DE L'AVENIR , VOS ATTENTES SONT NOS PRIORITES , VIVACONFORT , LA CERTITUDE D'ETRE ASSURE


Groupement d'Intérêt Economique de Prévoyance Sociale “ GIEPS ”, GIE - 20, Chemin des Sables - 06160 - JUAN-LES-PINS - France - SIREN 950012997


BULPORT Alain, Avocat - 20, Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179194 - Publication au BOPI 2000-07-26

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445434 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05

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