Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURTOMINE
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE C E C A B, REGI PAR LA LOI DU 23 SEPTEMBRE 1967, KERLUREC EN THEIX (MORBIHAN).

Numéro de dépôt :
1148589
Date de dépôt :
04/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOURTOMINE

Déposée le 4 septembre 1980 par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE C E C A B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTOMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE C E C A B, REGI PAR LA LOI DU 23 SEPTEMBRE 1967, KERLUREC EN THEIX (MORBIHAN). - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TOURTOMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOURTOMINE est expirée depuis le 4 septembre 1990.


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE C E C A B, REGI PAR LA LOI DU 23 SEPTEMBRE 1967, KERLUREC EN THEIX (MORBIHAN). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

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