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Marques déposées par Groupement d'Interet Economique Agrobiologique
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ODES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODES
Groupement d'Interet Economique Agrobiologique, ODES

Numéro de dépôt :
1464300
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
26/04/1998

Présentation de la marque ODES

Déposée le 26 avril 1988 par Groupement d'Interet Economique Agrobiologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « ODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement d'Interet Economique Agrobiologique, ODES, domicilié(e) ANTUGNAC, 11190 COUIZA. - France.

La marque ODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODES est expirée depuis le 26 avril 1998.


Groupement d'Interet Economique Agrobiologique, ODES - ANTUGNAC, 11190 COUIZA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Vins, Blanquette, Jus de fruits; Plantes Aromatiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.