ory vert
Présentation de la marque ory vert
Déposée le 27 décembre 1991 par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE AGRICOLE ROUSSILLONNAIS DE PRODUCTION ET D'ECHANGE BOURSE AUX PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ory vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ory vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ory vert est expirée depuis le 27 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09