Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ory vert
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE AGRICOLE ROUSSILLONNAIS DE PRODUCTION ET D'ECHANGE BOURSE AUX PRIMEURS

Numéro de dépôt :
1758473
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
27/12/2001
ory vert de GROUPEMENT D\'INTERET ECONOMIQUE AGRICOLE ROUSSILLONNAIS DE PRODUCTION ET D\'ECHANGE BOURSE AUX PRIMEURS

Présentation de la marque ory vert

Déposée le 27 décembre 1991 par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE AGRICOLE ROUSSILLONNAIS DE PRODUCTION ET D'ECHANGE BOURSE AUX PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ory vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE AGRICOLE ROUSSILLONNAIS DE PRODUCTION ET D'ECHANGE BOURSE AUX PRIMEURS, domicilié(e) M.I SAINT CHARLES, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE AGRICOLE ROUSSILLONNAIS DE PRODUCTION ET D'ECHANGE BOURSE AUX PRIMEURS - France.

La marque ory vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ory vert est expirée depuis le 27 décembre 2001.


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE AGRICOLE ROUSSILLONNAIS DE PRODUCTION ET D'ECHANGE BOURSE AUX PRIMEURS - M.I SAINT CHARLES, 66000 PERPIGNAN - France


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE AGRICOLE ROUSSILLONNAIS DE PRODUCTION ET D'ECHANGE BOURSE AUX PRIMEURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Produits agricoles, fruits et légumes frais.