Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Groupement d'Intérêt Economique AEROFORMATION (Groupement d'Intérêt Economique de droit francais régi par l'Ordonnance No 67281 du 23 Septembre 1967) Avenue Pierre Latécoère 31700 BLAGNAC

Numéro de dépôt :
1097254
Date de dépôt :
17/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mai 1979 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupement d'Intérêt Economique AEROFORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupement d'Intérêt Economique AEROFORMATION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097254.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 17 mai 1989.

Groupement d'Intérêt Economique AEROFORMATION a également déposé les autres marques suivantes : AEROFORMATION , AEROFORMATION AIRBUS INDUSTRIE FLIGHT SAFETY , AEROFORMATION


Groupement d'Intérêt Economique AEROFORMATION (Groupement d'Intérêt Economique de droit francais régi par l'Ordonnance No 67281 du 23 Septembre 1967) Avenue Pierre Latécoère 31700 BLAGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésique, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de seours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils.Tous services d'éducation et de divertissement;éducation;institution d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;distribution de journaux;prêts de livres;divertissements, spectacles;divetissements radiophoniques ou par télévision;production de films;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.