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Marques déposées par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE 4 X 4 (QUATRE X QUATRE
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4 4 QUATRE-QUATRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4 4 QUATRE-QUATRE
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE 4 X 4 (QUATRE X QUATRE)

Numéro de dépôt :
1498959
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2008
4 4 QUATRE-QUATRE de GROUPEMENT D\'INTERET ECONOMIQUE 4 X 4 (QUATRE X QUATRE

Présentation de la marque 4 4 QUATRE-QUATRE

Déposée le 18 novembre 1988 par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE 4 X 4 (QUATRE X QUATRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4 4 QUATRE-QUATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE 4 X 4 (QUATRE X QUATRE), domicilié(e) 5-7, rue Charles de Gaulle, 62130 ST POL SUR TERNOISE (dossier no 2123276) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2123276) - France.

La marque 4 4 QUATRE-QUATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4 4 QUATRE-QUATRE est expirée depuis le 18 novembre 2008.


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE 4 X 4 (QUATRE X QUATRE) - 5-7, rue Charles de Gaulle, 62130 ST POL SUR TERNOISE (dossier no 2123276) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2123276) - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 1998 n°2123276 - Publication au BOPI 1998-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 31 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°278316 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157092 - Publication au BOPI 1993-04-08

Engrais.Produits destinés à la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.