Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST ETIENNE
GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A.

Numéro de dépôt :
1111188
Date de dépôt :
25/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ST ETIENNE

Déposée le 25 octobre 1979 par GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ST ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A. domicilié(e) (SICA) 4, quai des Etroits - 69321 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERPI. - France.

La marque ST ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ST ETIENNE est expirée depuis le 25 octobre 1989.

GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNARDS , PONT DOR , GRAND DORE , PREBLANCHE , LA CHAZOTTE , BRIN DE PAILLE , FROMAGERIES PREDOR DELIGHT , PREDOR , LE PAVE DE LA PRINCESSE , PREBUCHE


GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A. - (SICA) 4, quai des Etroits - 69321 LYON. - France


LE CERPI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271429 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 25 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260879 - Publication au BOPI 1998-08-25

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151468 - Publication au BOPI 1992-11-12

Lait et autres produits laitiers.