ST ETIENNE
Présentation de la marque ST ETIENNE
Déposée le 25 octobre 1979 par GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ST ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ST ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ST ETIENNE est expirée depuis le 25 octobre 1989.
GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019
Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271429 - Publication au BOPI 1999-02-02
Inscription le 25 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260879 - Publication au BOPI 1998-08-25
Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151468 - Publication au BOPI 1992-11-12