LE PAVE DU ROY
Présentation de la marque LE PAVE DU ROY
Déposée le 25 juin 1976 par Groupement d'Industries Laitières et de Coopératives Agricoles - S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PAVE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE PAVE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PAVE DU ROY est expirée depuis le 25 juin 1986.
Groupement d'Industries Laitières et de Coopératives Agricoles - S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525