Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAVE DU ROY
Groupement d'Industries Laitières et de Coopératives Agricoles - S.I.C.A.

Numéro de dépôt :
9113
Date de dépôt :
25/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PAVE DU ROY

Déposée le 25 juin 1976 par Groupement d'Industries Laitières et de Coopératives Agricoles - S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PAVE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement d'Industries Laitières et de Coopératives Agricoles - S.I.C.A. domicilié(e) (société d'intérêt collectif agricole civile à capital variable), 4, quai des Etroits, Lyon (Rhône). - France.

La marque LE PAVE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PAVE DU ROY est expirée depuis le 25 juin 1986.

Groupement d'Industries Laitières et de Coopératives Agricoles - S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNARDS , PONT DOR , GRAND DORE , PREBLANCHE , LA CHAZOTTE , BRIN DE PAILLE , FROMAGERIES PREDOR DELIGHT , PREDOR , LE PAVE DE LA PRINCESSE , PREBUCHE


Groupement d'Industries Laitières et de Coopératives Agricoles - S.I.C.A. - (société d'intérêt collectif agricole civile à capital variable), 4, quai des Etroits, Lyon (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525

Produits laitiers, notamment beurre, oeufs, fromages, yaourts et lait.