LE PAVE DE LA PRINCESSE
Présentation de la marque LE PAVE DE LA PRINCESSE
Déposée le 30 janvier 1989 par GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - G.I.L.C.A. (SICA civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAVE DE LA PRINCESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PAVE DE LA PRINCESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE DE LA PRINCESSE est expirée depuis le 30 janvier 1999.
GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - G.I.L.C.A. (SICA civile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29
Inscription le 25 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260879 - Publication au BOPI 1998-08-25
Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151468 - Publication au BOPI 1992-11-12