Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE ROSIERE
GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A. - (SICA civile)

Numéro de dépôt :
1216939
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/1992

Présentation de la marque LA BELLE ROSIERE

Déposée le 22 octobre 1982 par GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A. - (SICA civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE ROSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A. - (SICA civile) domicilié(e) 4, quai des Etroits, 69005 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LA BELLE ROSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE ROSIERE est expirée depuis le 22 octobre 1992.

GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A. - (SICA civile a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNARDS , PONT DOR , GRAND DORE , PREBLANCHE , LA CHAZOTTE , BRIN DE PAILLE , FROMAGERIES PREDOR DELIGHT , PREDOR , LE PAVE DE LA PRINCESSE , PREBUCHE


GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A. - (SICA civile) - 4, quai des Etroits, 69005 LYON. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Fromages.