Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLIE DEMOISELLE
GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A., (S.I.C.A.), 4, quai des Etroits, 69321 LYON.

Numéro de dépôt :
1179846
Date de dépôt :
19/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque JOLIE DEMOISELLE

Déposée le 19 mars 1981 par GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOLIE DEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A., (S.I.C.A.), 4, quai des Etroits, 69321 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CERPI. - France.

La marque JOLIE DEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JOLIE DEMOISELLE est expirée depuis le 19 mars 1991.

GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNARDS , PONT DOR , GRAND DORE , PREBLANCHE , LA CHAZOTTE , BRIN DE PAILLE , FROMAGERIES PREDOR DELIGHT , PREDOR , LE PAVE DE LA PRINCESSE , PREBUCHE


GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A., (S.I.C.A.), 4, quai des Etroits, 69321 LYON. - France


le CERPI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Inscription le 19 août 1993 - Transmission de propriété n°162240 - Publication au BOPI 1993-08-19

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151468 - Publication au BOPI 1992-11-12

Produits laitiers et tous produits laitiers.