COURONNE DE BEAUNE
Présentation de la marque COURONNE DE BEAUNE
Déposée le 12 janvier 1990 par GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES- G.I.L.C.A. (SICA civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURONNE DE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COURONNE DE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURONNE DE BEAUNE est expirée depuis le 12 janvier 2000.
GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES- G.I.L.C.A. (SICA civile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Inscription le 25 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260879 - Publication au BOPI 1998-08-25
Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151468 - Publication au BOPI 1992-11-12