Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURONNE DE BEAUNE
GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A.

Numéro de dépôt :
1120539
Date de dépôt :
23/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COURONNE DE BEAUNE

Déposée le 23 janvier 1980 par GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COURONNE DE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A. domicilié(e) (SICA) 4, quai des Etroits - 69321 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERPI. - France.

La marque COURONNE DE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COURONNE DE BEAUNE est expirée depuis le 23 janvier 1990.

GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNARDS , PONT DOR , GRAND DORE , PREBLANCHE , LA CHAZOTTE , BRIN DE PAILLE , FROMAGERIES PREDOR DELIGHT , PREDOR , LE PAVE DE LA PRINCESSE , PREBUCHE


GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES G.I.L.C.A. - (SICA) 4, quai des Etroits - 69321 LYON. - France


LE CERPI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Inscription le 25 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260879 - Publication au BOPI 1998-08-25

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151468 - Publication au BOPI 1992-11-12

Lait et autres produits laitiers.