Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PYRELAIT
GROUPEMENT D'EXPLOITATION AGRICOLE DU COMMUN DU TERREFORT (GAEC du TERREFORT)

Numéro de dépôt :
1211923
Date de dépôt :
25/06/1982
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
25/06/1992
PYRELAIT de GROUPEMENT D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU COMMUN DU TERREFORT (GAEC du TERREFORT

Présentation de la marque PYRELAIT

Déposée le 25 juin 1982 par GROUPEMENT D'EXPLOITATION AGRICOLE DU COMMUN DU TERREFORT (GAEC du TERREFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « PYRELAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'EXPLOITATION AGRICOLE DU COMMUN DU TERREFORT (GAEC du TERREFORT) domicilié(e) 09130 LE FOSSAT. - France.

La marque PYRELAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYRELAIT est expirée depuis le 25 juin 1992.


GROUPEMENT D'EXPLOITATION AGRICOLE DU COMMUN DU TERREFORT (GAEC du TERREFORT) - 09130 LE FOSSAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.