Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORGANE MOYEN ORGANISE DE GESTION ET D'ADMINISTRATION ETENDU DES DONNEES
GROUPEMENT D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE DEVELOPPEMENT SOFTWARE - GERDS (SA)

Numéro de dépôt :
93468935
Date de dépôt :
12/05/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2003

Présentation de la marque MORGANE MOYEN ORGANISE DE GESTION ET D'ADMINISTRATION ETENDU DES DONNEES

Déposée le 12 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE DEVELOPPEMENT SOFTWARE - GERDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORGANE MOYEN ORGANISE DE GESTION ET D'ADMINISTRATION ETENDU DES DONNEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE DEVELOPPEMENT SOFTWARE - GERDS domicilié(e) 9 voie d'IRLANDE, Z.A. L'Anjoly, 13127 VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 056 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque MORGANE MOYEN ORGANISE DE GESTION ET D'ADMINISTRATION ETENDU DES DONNEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGANE MOYEN ORGANISE DE GESTION ET D'ADMINISTRATION ETENDU DES DONNEES est expirée depuis le 12 mai 2003.


GROUPEMENT D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE DEVELOPPEMENT SOFTWARE - GERDS (SA) - 9 voie d'IRLANDE, Z.A. L'Anjoly, 13127 VITROLLES - France - SIREN 318056405


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

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