Marque expirée - Marque en non vigueur

GEFOM
GROUPEMENT D'ENTREPRISES FRANCAISES D'OUTILLAGE A MAIN (GEFOM) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1420267
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2017
GEFOM de GROUPEMENT D\'ENTREPRISES FRANCAISES D\'OUTILLAGE A MAIN (GEFOM

Présentation de la marque GEFOM

Déposée le 22 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT D'ENTREPRISES FRANCAISES D'OUTILLAGE A MAIN (GEFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEFOM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT D'ENTREPRISES FRANCAISES D'OUTILLAGE A MAIN (GEFOM domicilié(e) Rue Louis Joseph Gras,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2339533) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 500 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2339533) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEFOM est expirée depuis le 22 juillet 2017.

GROUPEMENT D'ENTREPRISES FRANCAISES D'OUTILLAGE A MAIN (GEFOM a également déposé les autres marques suivantes : GEFO TECH , G GEFOM , G , SMOOTHY LINE


GROUPEMENT D'ENTREPRISES FRANCAISES D'OUTILLAGE A MAIN (GEFOM) Société Anonyme - Rue Louis Joseph Gras,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2339533) - 42000 - France - SIREN 724500772


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2339533) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2007 n°2339533 - Publication au BOPI 2007-04-19

Renouvellement sans limitation n°2080208 - Publication au BOPI 1997-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Machines et machines-outils.Moteurs (excepté pour véhicules terrestres).Accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres).Outils actionnés par un moteur électrique ou mécanique.Outils pour machines-outils.Machines à affûter les outils.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers.Armes blanches. Outils en tous genres y compris les instruments à main jouant le rôle d'outils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).