Groupement d'Entreprises Françaises d'Outillage à Main - GEFOM S.A.
Numéro de dépôt :
97682956
Date de dépôt :
12/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2007
Présentation de la marque GEFOLEC INFORMATIQUE
Déposée le 12 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) Groupement d'Entreprises Françaises d'Outillage à Main - GEFOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GEFOLEC INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupement d'Entreprises Françaises d'Outillage à Main - GEFOM domicilié(e) 11, rue Louis-Joseph Gras - Z.I. La Chauvetière, 42100 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 500 772 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque GEFOLEC INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupement d'Entreprises Françaises d'Outillage à Main - GEFOM S.A. - 11, rue Louis-Joseph Gras - Z.I. La Chauvetière, 42100 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 724500772
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Enregistreur à bande magnétique, unités à bande magnétique, bande vidéo, calculatrice de poche, machine à calculer, cartouche de jeu vidéo, cassette vidéo, clavier d'ordinateur, disque compact, disque optique, disquette pour ordinateur, support de données magnétiques, appareil pour le traitement de l'information, lecteur de cassette, de disque compact, optique, mémoire pour ordinateur, imprimantes d'ordinateur, périphérique d'ordinateur, programme et logiciel d'ordinateur enregistré, carte extension de mémoire, souris informatique. Article de bureau (à l'exception des meubles), tapis de souris informatique, matériel de bureau relatif à la micro-informatique, papier et cahier, chemise et dossier pour classement, logiciel et programme non enregistré. Meuble, meuble de bureau, meuble pour informatique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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