Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ENTRAIDES ET D'INTERVENTION ZONE VERTE
/
OBSALIM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBSALIM
GROUPEMENT D'ENTRAIDES ET D'INTERVENTION ZONE VERTE, Société par actions simplifiée à capital variable

Numéro de dépôt :
4318595
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2026
OBSALIM de GROUPEMENT D\'ENTRAIDES ET D\'INTERVENTION ZONE VERTE

Présentation de la marque OBSALIM

Déposée le 23 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ENTRAIDES ET D'INTERVENTION ZONE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OBSALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ENTRAIDES ET D'INTERVENTION ZONE VERTE domicilié(e) 32 GRANDE RUE - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 246 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE ZONE VERTE, SAS domicilié(e) 32 GRANDE RUE - 39600 - ARBOIS - France.

La marque OBSALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSALIM arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.


GROUPEMENT D'ENTRAIDES ET D'INTERVENTION ZONE VERTE, Société par actions simplifiée à capital variable - 32 GRANDE RUE - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 823246871


GIE ZONE VERTE, SAS - 32 GRANDE RUE - 39600 - ARBOIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 12 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733102 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement.

Education, formation (programmes de formation, intitulé de formations, déroulé de formations), informations en matière de divertissement ou d'éducation, recyclage professionnel, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.