GROUPEMENT D'ENTRAIDE ET DE PROMOTION DES BIENS D'EQUIPEMENT PROXICONFORT - GIE
Numéro de dépôt :
1279183
Date de dépôt :
17/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2004
Présentation de la marque PROXI CONFORT
Déposée le 17 juillet 1984 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'ENTRAIDE ET DE PROMOTION DES BIENS D'EQUIPEMENT PROXICONFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROXI CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'ENTRAIDE ET DE PROMOTION DES BIENS D'EQUIPEMENT PROXICONFORT domicilié(e) 12, avenue du Président Coty, 10600 LA CHAPELLE SAINT LUC (dossier no 2035157) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 650 325 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître DIENNE IFAC domicilié(e) (dossier no 2035157) - France.
La marque PROXI CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROXI CONFORT est expirée depuis le 17 juillet 2004.
GROUPEMENT D'ENTRAIDE ET DE PROMOTION DES BIENS D'EQUIPEMENT PROXICONFORT - GIE - 12, avenue du Président Coty, 10600 LA CHAPELLE SAINT LUC (dossier no 2035157) - France - SIREN 380650325
Maître DIENNE IFAC - (dossier no 2035157) - France
Renouvellement avec limitation le 27 juin 1994 n°2035157 - Publication au BOPI 1994-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54
Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60322 - Publication au BOPI 1992-02-17
Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60321 - Publication au BOPI 1992-02-17
Inscription - Changement d'adresse n°10386 - Publication au BOPI
Appareils et instruments électriques, appareils électro-ménagers, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques.Meubles, glaces, cadres.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; matériaux pour la brosserie; brosses; matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport.Décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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