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Marques déposées par l'association loi 1901 Groupement d'Employeurs IROISE
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Groupement d'Employeurs IROISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Groupement d'Employeurs IROISE
Groupement d'Employeurs IROISE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3591841
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2018
Groupement d\'Employeurs IROISE de Groupement d\'Employeurs IROISE

Présentation de la marque Groupement d'Employeurs IROISE

Déposée le 29 juillet 2008 par l'association loi 1901 Groupement d'Employeurs IROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupement d'Employeurs IROISE »

Le déposant est l'association loi 1901 Groupement d'Employeurs IROISE domicilié(e) 28 rue du Général Mangin, BP 80243,29402 LANDIVISIAU Cedex - 29402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 294 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement d'Employeurs IROISE domicilié(e) 28 rue du Général Mangin, BP 80243,29402 LANDIVISIAU Cedex - 29402 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupement d'Employeurs IROISE est expirée depuis le 29 juillet 2018.

Groupement d'Employeurs IROISE a également déposé les autres marques suivantes : IROISE


Groupement d'Employeurs IROISE Association Loi 1901 - 28 rue du Général Mangin, BP 80243,29402 LANDIVISIAU Cedex - 29402 - France - SIREN 422294488


Groupement d'Employeurs IROISE - 28 rue du Général Mangin, BP 80243,29402 LANDIVISIAU Cedex - 29402 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Bureaux de placement.