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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPEMENT D'ECOLES DES METIERS DE LA SANTE
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GEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMS
GROUPEMENT D'ECOLES DES METIERS DE LA SANTE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93493711
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2003

Présentation de la marque GEMS

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPEMENT D'ECOLES DES METIERS DE LA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPEMENT D'ECOLES DES METIERS DE LA SANTE domicilié(e) 26, rue François BONVIN, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque GEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMS est expirée depuis le 22 novembre 2003.


GROUPEMENT D'ECOLES DES METIERS DE LA SANTE (S.A.R.L.) - 26, rue François BONVIN, 75015 PARIS - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Education, formation, location de bandes vidéo production de films sur bandes vidéo organisation et conduite de colloques, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, enseignement par correspondance, informations en matière d'éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration), instruction, prêt de livres, publication de livres, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires)