GROUPEMENT D'ARTICLES DE MENAGE GAM (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3056172
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2010
Présentation de la marque L'ART DE LA SALLE DE BAINS
Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT D'ARTICLES DE MENAGE GAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ART DE LA SALLE DE BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT D'ARTICLES DE MENAGE GAM domicilié(e) 42, rue du 3ème R.T.A., 88540 BUSSANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 320 004 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert - France.
La marque L'ART DE LA SALLE DE BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT D'ARTICLES DE MENAGE GAM (Société Anonyme) - 42, rue du 3ème R.T.A., 88540 BUSSANG - France - SIREN 305320004
HUD Robert - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Baignoires, cabines de douche, lavabos, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau. Meubles de salle de bains, notamment meubles modulaires, miroirs, armoires de toilette. Accessoires de salle de bains, c'est à dire porte-serviettes (non en métaux précieux, porte-savon, support pour gobelet et brosse à dents, distributeur de savon, barre de douche, poignées de baignoire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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