GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. (Groupement d'Intérêt Economique)
Numéro de dépôt :
1462647
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1998
Présentation de la marque PROSPERITE
Déposée le 28 avril 1988 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROSPERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A domicilié(e) 31, rue Tronchet, 75008 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.
La marque PROSPERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. (Groupement d'Intérêt Economique) - 31, rue Tronchet, 75008 PARIS. - France
Cabinet HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Inscription - Transmission de propriété n°44974 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°34025 - Publication au BOPI
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, imprimés, journaux et périodiques, photographies, matières adhésives, en particulier emballages réalisés en ces matières, emballages en matières plastique OEfs, lait et autres produits laitiers, notamment yaourts nature, aromatisés, aux fruits, beurre, lait gélifié, crèmes et fromages frais, laits parteurisés et stérilisés, conserves.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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