Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATCHOC
GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
1574351
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque NOVATCHOC

Déposée le 7 février 1990 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVATCHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A domicilié(e) 120, Avenue Charles de Gaulle, 92522 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque NOVATCHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATCHOC est expirée depuis le 7 février 2000.

GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A a également déposé les autres marques suivantes : TARTILAIT , BLANC DES CHAMPS , TARTILADE , NOVAFOOD , NOVA DRINK , PROSPERITE , NOVLINE , NOVA , NOVA , JUMO


GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. (Groupement d'Intérêt Economique) - 120, Avenue Charles de Gaulle, 92522 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait notamment lait aromatisé et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.