Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAFOOD
GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A., Groupement d'intérêt Economique

Numéro de dépôt :
1421856
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1997

Présentation de la marque NOVAFOOD

Déposée le 6 août 1987 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVAFOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A domicilié(e) 31, rue Tronchet, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque NOVAFOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAFOOD est expirée depuis le 6 août 1997.

GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A a également déposé les autres marques suivantes : TARTILAIT , BLANC DES CHAMPS , TARTILADE , NOVAFOOD , NOVA DRINK , PROSPERITE , NOVLINE , NOVA , NOVA , JUMO


GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A., Groupement d'intérêt Economique - 31, rue Tronchet, 75008 PARIS. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 23 janvier 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°231788 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 9 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56778 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription - Changement d'adresse n°31462 - Publication au BOPI

Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31462 - Publication au BOPI 1988-07-12

Produits diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.