Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA BANA
GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A.

Numéro de dépôt :
1138420
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVA BANA

Déposée le 12 juin 1980 par GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVA BANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. domicilié(e) Groupement d'Intérêt Economique 31, Rue Tronchet 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque NOVA BANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOVA BANA est expirée depuis le 12 juin 1990.

GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A a également déposé les autres marques suivantes : TARTILAIT , BLANC DES CHAMPS , TARTILADE , NOVAFOOD , NOVA DRINK , PROSPERITE , NOVLINE , NOVA , NOVA , JUMO


GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. - Groupement d'Intérêt Economique 31, Rue Tronchet 75008 PARIS - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Inscription le 9 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56778 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription - Changement d'adresse n°31462 - Publication au BOPI

Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31462 - Publication au BOPI 1988-07-12

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