NOVA BANA
Présentation de la marque NOVA BANA
Déposée le 12 juin 1980 par GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVA BANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVA BANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOVA BANA est expirée depuis le 12 juin 1990.
GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054
Inscription le 9 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56778 - Publication au BOPI 1991-10-09
Inscription - Changement d'adresse n°31462 - Publication au BOPI
Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31462 - Publication au BOPI 1988-07-12