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Marques déposées par GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. (G.I.E
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MOUSSANOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSANOVA
GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1752948
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
08/02/2000

Présentation de la marque MOUSSANOVA

Déposée le 8 février 1990 par GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « MOUSSANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. (G.I.E.), domicilié(e) 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. (G.I.E.) - France.

La marque MOUSSANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSANOVA est expirée depuis le 8 février 2000.

GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : TARTILAIT , BLANC DES CHAMPS , TARTILADE , NOVAFOOD , NOVA DRINK , PROSPERITE , NOVLINE , NOVA , NOVA , JUMO


GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. (G.I.E.) - 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France


GROUPEMENT D'ANIMATION DE MARQUES ALIMENTAIRES G.A.M.A. (G.I.E.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Produits laitiers et notamment des desserts lactés.