GROUPEMENT D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE DES HAUTES ALPES (G.A.B. 05) (Association loi 1901)
Numéro de dépôt :
3022610
Date de dépôt :
07/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2010
Présentation de la marque les produits du Lagopède
Déposée le 7 avril 2000 par l'association loi 1901 GROUPEMENT D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE DES HAUTES ALPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « les produits du Lagopède » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE DES HAUTES ALPES domicilié(e) 79, AVENUE D'EMBRUN, 05000 GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 455 514 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE DES H. ALPES Chez Marc BERTRAND - France.
La marque les produits du Lagopède a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022610.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les produits du Lagopède est expirée depuis le 7 avril 2010.
GROUPEMENT D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE DES HAUTES ALPES (G.A.B. 05) (Association loi 1901) - 79, AVENUE D'EMBRUN, 05000 GAP - France - SIREN 393455514
GROUPEMENT D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE DES H. ALPES Chez Marc BERTRAND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Viande, poisson et volailles ; extraits de viande, charcuteries ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miels, levures ; moutardes sauces (condiments). Produits agricoles tel que fourrages, céréales, graines, semences, plants, fruits et légumes frais ; aliments pour le bétail. Bières, boissons et sirops non alcooliques à base de plantes ou de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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