GROUPEMENT D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE (Association 1901) Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes
Numéro de dépôt :
1733986
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2000
Présentation de la marque LES PRODUITS DU LAGOPEDE
Déposée le 19 janvier 1990 par GROUPEMENT D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE (Association 1901) Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES PRODUITS DU LAGOPEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GROUPEMENT D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE (Association 1901) Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes, domicilié(e) 8 Ter, Rue Capitaine de Bresson, 05000 GAP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUC Michel - France.
La marque LES PRODUITS DU LAGOPEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733986.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUITS DU LAGOPEDE est expirée depuis le 19 janvier 2000.
GROUPEMENT D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE (Association 1901) Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes - 8 Ter, Rue Capitaine de Bresson, 05000 GAP - France
TRUC Michel - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12
Lait et produits laitiers, fruits et fruits transformés, miels et dérivés, produits animaux ou d'origine animale, légumes et légumes transformés, céréales et céréales transformées, vins spiritueux et liqueurs et préparations aromatiques à usage alimentaire
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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