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Marques déposées par l'association loi 1901 Groupement d'Agriculteurs Biologistes du Quercy
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BIO QUERCY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO QUERCY
Groupement d'Agriculteurs Biologistes du Quercy, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
97663969
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
11/02/2027

Présentation de la marque BIO QUERCY

Déposée le 11 février 1997 par l'association loi 1901 Groupement d'Agriculteurs Biologistes du Quercy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « BIO QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 Groupement d'Agriculteurs Biologistes du Quercy domicilié(e) PECH DE BORDES - 82220 - LABARTHE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SERIN André domicilié(e) Montaudié - 46170 - CASTELNAU-MONTRATIER - France.

La marque BIO QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO QUERCY arrivera à expiration en date du 11 février 2027.

Groupement d'Agriculteurs Biologistes du Quercy a également déposé les autres marques suivantes : BIO QUERCY


Groupement d'Agriculteurs Biologistes du Quercy, Association loi 1901 - PECH DE BORDES - 82220 - LABARTHE - France


M. SERIN André - Montaudié - 46170 - CASTELNAU-MONTRATIER - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331213 - Publication au BOPI 2007-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2016 n°2635671 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-26

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattures du genre "GALLUS") et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, de viande bovine, ovine, porcine, caprine, de volaille et de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés); animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; Bières; eaux minérales et gazeuses autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques et à l'exception des vins); tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.