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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT D'AGRICULTEURS BIOLOGISTES DU QUERCY. Le Toumet
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BIO QUERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO QUERCY
GROUPEMENT D'AGRICULTEURS BIOLOGISTES DU QUERCY. (Association Loi 1901), Le Toumet

Numéro de dépôt :
1744687
Date de dépôt :
21/10/1986
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
21/10/1996
BIO QUERCY de GROUPEMENT D\'AGRICULTEURS BIOLOGISTES DU QUERCY. Le Toumet

Présentation de la marque BIO QUERCY

Déposée le 21 octobre 1986 par l'association loi 1901 GROUPEMENT D'AGRICULTEURS BIOLOGISTES DU QUERCY. Le Toumet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « BIO QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT D'AGRICULTEURS BIOLOGISTES DU QUERCY. Le Toumet domicilié(e) 82000 MONTAUBAN - France.

La marque BIO QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744687.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO QUERCY est expirée depuis le 21 octobre 1996.

GROUPEMENT D'AGRICULTEURS BIOLOGISTES DU QUERCY. Le Toumet a également déposé les autres marques suivantes : BIO QUERCY


GROUPEMENT D'AGRICULTEURS BIOLOGISTES DU QUERCY. (Association Loi 1901), Le Toumet - 82000 MONTAUBAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12

Produits Agricoles (fruits, légumes, graines, animaux vivants), boissons non alcooliques

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.