Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Ultra Bac
GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3162062
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022
Ultra Bac de GROUPEMENT D\'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE

Présentation de la marque Ultra Bac

Déposée le 29 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ultra Bac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE domicilié(e) Rue des Cortots, Parc D'Activités Des Cortots 12 - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 326 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Ultra Bac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ultra Bac est expirée depuis le 29 avril 2022.

GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA BIO , ULTRA VERT , arôm éthique , ATOM , ATOM HYGIENE PROFESSIONNELLE , WELCOME , EPHY , ULTRACUT , MODUL , EXTRA FRESH


GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE, Société par actions simplifiée - Rue des Cortots, Parc D'Activités Des Cortots 12 - 21121 - FONTAINE-LES-DIJON - France - SIREN 321326357


CABINET GUIU – JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496459 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 10 mai 2012 - Changement de dénomination n°575414 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10

Inscription le 26 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773563 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ce à usage médical ; produits désinfectants ; décapants. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.