MODUL

GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque MODUL

Déposée par voie électronique le 11 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODUL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS DES CORTOTS, 12 rue des Cortots - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 326 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : Ultra Bac , ULTRA BIO , ULTRA VERT , arôm éthique , ATOM , ATOM HYGIENE PROFESSIONNELLE , WELCOME , EPHY , ULTRACUT , EXTRA FRESH