GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4276808
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/06/2026
Présentation de la marque ATOM
Déposée le 2 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE domicilié(e) Parc d'activités des Cortots, 12 rue des Cortots - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 326 357 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque ATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE, Société par actions simplifiée - Parc d'activités des Cortots, 12 rue des Cortots - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France - SIREN 321326357
CABINET GUIU – JURISPATENT, M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Inscription le 26 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773563 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26
Lessives ; assouplisseurs ; produits de blanchiment pour la lessive ; bleu de lessive ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie] ; cire pour la blanchisserie ; détachants ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; matières à essanger le linge ; produits de glaçage pour le blanchissage ; feuilles imprégnées destinées à attirer les teintures lors du lavage du linge ; produits pour parfumer le linge ; produits de nettoyage pour le linge ; détergents pour le linge ; produits dégraissant pour le linge.
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