Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMOUR DE FRANCE
GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE APTUNION, société anonyme, Domaine de Salignan, Quartier de Salignan, 84400 APT.

Numéro de dépôt :
1206413
Date de dépôt :
07/06/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/1992

Présentation de la marque AMOUR DE FRANCE

Déposée le 7 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE APTUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMOUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE APTUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque AMOUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOUR DE FRANCE est expirée depuis le 7 juin 1992.

GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE APTUNION a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU FRUIT CONFIT , FRAPT-FLOW , SOIMEME , AMOUR , MADEMOISELLE DE , AMOUR DE PROVENCE , GACI , BIG


GROUPEMENT APTESIEN DE LA CERISE INDUSTRIELLE APTUNION, société anonyme, Domaine de Salignan, Quartier de Salignan, 84400 APT. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription - Changement de dénomination n°11744 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°11746 - Publication au BOPI

Fruits confits, fruits glacés, fruits conservés, sirops, fruits macérés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.