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Marques déposées par la société GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES
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DOMAINE DE SAUVIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAUVIGNY
GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES

Numéro de dépôt :
3169871
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2012
DOMAINE DE SAUVIGNY de GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES

Présentation de la marque DOMAINE DE SAUVIGNY

Déposée le 14 juin 2002 par la société GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAUVIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES domicilié(e) CHATEAU DE COUSSERGUES,34290 MONTBLANC - 34290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 038 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DE BERTIER ARNAULD domicilié(e) CHATEAU DE COUSSERGUES,34290 MONTBLANC - 34290 - France.

La marque DOMAINE DE SAUVIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAUVIGNY est expirée depuis le 14 juin 2012.

GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE COUSSERGUES , CHARLES VIII , DOMAINE DE COUSSERGUES


GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES - CHATEAU DE COUSSERGUES,34290 MONTBLANC - 34290 - France - SIREN 314038928


Mr DE BERTIER ARNAULD - CHATEAU DE COUSSERGUES,34290 MONTBLANC - 34290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Vin de pays ou d'appellation d'origine Produits alimentaires à savoir : olive/huile d'olive

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.