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Marques déposées par la société GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES
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CHARLES VIII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES VIII
GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES

Numéro de dépôt :
3169869
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2012
CHARLES VIII de GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES

Présentation de la marque CHARLES VIII

Déposée le 14 juin 2002 par la société GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES VIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES domicilié(e) CHATEAU DE COUSSERGUES,34290 MONTBLANC - 34290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 038 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DE BERTIER ARNAULD domicilié(e) CHATEAU DE COUSSERGUES,34290 MONTBLANC - 34290 - France.

La marque CHARLES VIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES VIII est expirée depuis le 14 juin 2012.

GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE COUSSERGUES , DOMAINE DE SAUVIGNY , DOMAINE DE COUSSERGUES


GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES - CHATEAU DE COUSSERGUES,34290 MONTBLANC - 34290 - France - SIREN 314038928


Mr DE BERTIER ARNAULD - CHATEAU DE COUSSERGUES,34290 MONTBLANC - 34290 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368828 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Olive/huile d'olive.