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Marques déposées par Groupement Agricole du Domaine de Saint AunesTODO
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CHATEAU DU PIC SAINT LOUP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU PIC SAINT LOUP
Groupement Agricole du Domaine de Saint Aunes, GFA

Numéro de dépôt :
3076660
Date de dépôt :
08/01/2001
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/01/2021
CHATEAU DU PIC SAINT LOUP de Groupement Agricole du Domaine de Saint Aunes

Présentation de la marque CHATEAU DU PIC SAINT LOUP

Déposée le 8 janvier 2001 par Groupement Agricole du Domaine de Saint AunesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHATEAU DU PIC SAINT LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement Agricole du Domaine de Saint AunesTODO domicilié(e) Domaine de saint Aunes - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 662 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint Aunés domicilié(e) Domaine de saint Aunés - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.

La marque CHATEAU DU PIC SAINT LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU PIC SAINT LOUP est expirée depuis le 8 janvier 2021.


Groupement Agricole du Domaine de Saint Aunes, GFA - Domaine de saint Aunes - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France - SIREN 305662280


Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint Aunés - Domaine de saint Aunés - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359934 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Republication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463617 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-02-21

Vins exclusivement de pays ou d'appellation d'origine. Eau-de-vie exclusivement d'appellation d'origine. Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) , liqueurs, boissons non alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.