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Marques déposées par Groupement Agricole de Vignerons
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CHARMELIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMELIN
Groupement Agricole de Vignerons

Numéro de dépôt :
951250
Date de dépôt :
17/03/1976
Lieu de dépôt :
Albi

Présentation de la marque CHARMELIN

Déposée le 17 mars 1976 par Groupement Agricole de Vignerons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Albi), la marque française « CHARMELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement Agricole de Vignerons domicilié(e) (société civile), Rabastens, Gravir-Sica (Tarn). - France.

La marque CHARMELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHARMELIN est expirée depuis le 17 mars 1986.


Groupement Agricole de Vignerons - (société civile), Rabastens, Gravir-Sica (Tarn). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Vins de pays des COTES DU TARN : rouge, rosé, blanc et mousseux;vins de table: rouge, blanc, rosé et vins mousseux.