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Marques déposées par la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun du MAINE ORMEAU
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RC REMY COUILLEBAUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

RC REMY COUILLEBAUD
Groupement Agricole d'Exploitation en Commun du MAINE ORMEAU, GAEC

Numéro de dépôt :
99804938
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019

Présentation de la marque RC REMY COUILLEBAUD

Déposée le 22 juillet 1999 par la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun du MAINE ORMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RC REMY COUILLEBAUD »

Le déposant est la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun du MAINE ORMEAU domicilié(e) Le Cluzeau - 16290 - MOULIDARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 586 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du MAINE ORMEAU domicilié(e) Le Cluzeau - 16290 - MOULIDARS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RC REMY COUILLEBAUD est expirée depuis le 22 juillet 2019.

Groupement Agricole d'Exploitation en Commun du MAINE ORMEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


Groupement Agricole d'Exploitation en Commun du MAINE ORMEAU, GAEC - Le Cluzeau - 16290 - MOULIDARS - France - SIREN 300586211


GAEC du MAINE ORMEAU - Le Cluzeau - 16290 - MOULIDARS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2413126 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10

Cognac-Pineau des Charentes.