Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIGNOT
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FICHET FRANCIS ET FILS

Numéro de dépôt :
98756725
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
22/10/2008

Présentation de la marque LE VIGNOT

Déposée le 22 octobre 1998 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FICHET FRANCIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LE VIGNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FICHET FRANCIS ET FILS domicilié(e) MARTORET, IGE, 71960 PIERRECLOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 037 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. FICHET FRANCIS ET FILS - France.

La marque LE VIGNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIGNOT est expirée depuis le 22 octobre 2008.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FICHET FRANCIS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FICHET FRANCIS ET FILS - MARTORET, IGE, 71960 PIERRECLOS - France - SIREN 344037569


G.A.E.C. FICHET FRANCIS ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vins.